L'organisme tente de renforcer ses procédures après avoir découvert et saisi des passeports obtenus par des étrangers qui avaient présenté de faux documents d'identité. OLJ / le 31 mai 2024 à 15h08 ...

Mise à disposition des informations et documents relatifs à l'Assemblée générale Les informations et documents prévus à l'article R. 22-10-23 du Code de commerce sont consultables, en version ...

L'Assurance maladie impose en 2026 un nouveau formulaire sécurisé pour tout arrêt maladie papier. Sans ce document, aucune ...

La nouvelle procédure d’examen au cas par cas est désormais définie dans ses moindres détails. Les informations qui doivent figurer dans le dossier de saisine de l'Autorité environnementale (Ae) sur l ...

Les personnes étudiantes peuvent consulter leurs résultats en ligne dans My Student Centre. Pour ce faire, elles doivent ouvrir une session à l’aide de leur netnom et de leur mot de passe. La note de ...